Séances 2017
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7 décembre 2017 - 18h15 - Grande Salle Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.
Préavis 09/2017 - Budget 2018
- Rapport de la Commission des finances, lire
Communications de la Municipalité, lire
Résumé des décisions, lire
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2 novembre 2017 - 20h15 - Grande Salle Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.
Communications de la Municipalité, lire
- Parcelle n° 315 - Adoption du plan partiel d’affectation « PPA Rue des Corbaz »
- Rapport de la Commission, lire
- Arrêté d'imposition pour l'année 2018
- Rapport de la Commission, lire
Résumé des décisions, lire
Arrêté d'imposition validé par le Service des Communes et du Logement, lire
Publication relative à l'arrêté d'imposition, lire
- Parcelle n° 315 - Adoption du plan partiel d’affectation « PPA Rue des Corbaz »
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29 juin 2017 - Refuge des Bas-Monts - 18h30 Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.
Communications de la Municipalité, lire
- Comptes 2016
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Préavis urgent : Demande de crédit extrabudgétaire pour le financement des salaires du personnel du CVE « Les Moussaillons »
- Rapport de la Commission des finances, lire
- Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2016
- Rapport de la Commission de gestion, lire
Résumé des décisions, lire
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27 avril 2017 - 20h15 - Grande Salle de Belmont Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.
- Modification du PQ « Burenoz-Malavaux » Affectation de la « Galette »
- Remplacement du véhicule "Lindner" des Services extérieurs
Communications de la Municipalité, lire
Décisions, lire
Approbation cantonale, lire
Publication, lire
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16 février 2017 - 20h15 - Grande Salle de Belmont