Séances 2019
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5 décembre 2019 - 18h15 - Grande Salle -
14 novembre 2019 - 20h15 - Grande Salle Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.
Conformément aux articles 107 et ss de la loi du 16 mai 1989 sur l'exercice des droits politiques (LEDP), la Municipalité de Belmont-sur-Lausanne porte à la connaissance des électrices et électeurs que, lors de la séance du 14 novembre 2019 le CONSEIL COMMUNAL (47 membres présents) a pris acte, conformément à l’art. 87 du Règlement du Conseil communal de 2015, du retrait, par la Municipalité, du
Préavis municipal 04/2019 du 2 septembre 2019
Révision partielle du plan d’affectation communal (PA)En effet, après une discussion nourrie, la Municipalité a pris acte que les membres du Conseil communal désiraient plus de temps pour se prononcer sur cet objet important pour l’avenir de la commune.
La Bureau du Conseil communal, en collaboration avec la Municipalité, examinera les solutions possibles pour une implication plus importante des membres du Conseil communal dans l’étude de ce dossier avant le dépôt d’un nouveau préavis.
- Préavis 04/2019 (toutes les annexes liées à ce préavis sont listées ci-dessous)
Documents annexes -
27 juin 2019 - 18h30 - Refuge des Bas-Monts Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.
- Comptes 2018
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- Rapport de la Commission des Finances, lire
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- Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2018
- Rapport de la Commission de Gestion, lire
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Demande de crédit extrabudgétaire 2019 pour couvrir le supplément Facture sociale 2018, dont à déduire retour sur : Péréquation directe 2018 et Réforme policière 2018
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Rapport de la Commission des Finances, lire
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Communications de la Municipalité, lire
Résumé des décisions, lire
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2 mai 2019 - 20h15 - Grande Salle de Belmont Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.