Séances 2024
Les séances du Conseil communal sont publiques. Vous trouverez ci-dessous, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils seront disponibles pour le public.
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7 mars 2024 - Grande Salle - 20h15 Ordre du jour
Ordre du jour Procès-verbal
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis n°01/2024 : Délimitation de l'aire forestière
Préavis 01/2024 Préavis n°02/2024 : Transferts et échanges de surfaces entre parcelles privées et domaine public
Préavis 02/2024 Préavis n°03/2024 : Révision partielle du plan d'affectation communal (PACom) et annexes
Préavis 03/2024 Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité -
25 avril 2024 - Grande Salle - 20h15 Ordre du jour
Ordre du jour Procès-verbal
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis n°04/2024 : Réseau d’eau potable - remplacement des compteurs
Préavis 04/2024 Préavis n°05/2024 : Reconstruction de la station d’épuration (STEP) intercommunale de Pully
Préavis 05/2024 Postulats, motions et interpellations
Postulats, motions et interpellations Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité -
6 juin 2024 - Grande Salle - 20h15 Ordre du jour
Ordre du jour Procès-verbal
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis n°06/2024 : Réseau d’électricité - remplacement des compteurs
Préavis 06/2024 Préavis n°07/2024 : Route d'Arnier 80 - Demande de crédit d’étude pour la rénovation énergétique du bâtiment et transformations intérieures pour l’installation d’une centrale de chauffage à distance (CAD)
Préavis 07/2024 Postulats, motions et interpellations
Postulats, motions et interpellations Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité -
27 juin 2024 - Refuge des Bas-Monts - 18h30 Ordre du jour
Ordre du jour Procès-verbal
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis n°08/2024 : Modifications apportées au « Règlement concernant la taxe relative au financement de l’équipement communautaire communal et intercommunal, perçue lors de l’adoption de mesures d’aménagements du territoire augmentant sensiblement la valeur du bien-fonds »
Préavis 08-2024 Préavis n°09/2024 : Comptes 2023
Préavis 09-2024 Préavis n°10/2024 : Rapport de gestion 2023
Préavis 10-2024 Postulats, motions et interpellations
Postulats, motions et interpellations Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité -
7 novembre 2024 - Grande Salle - 20h15 Ordre du jour
Ordre du jour Procès-verbal
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis n°11/2024 : Fonds d’encouragement communal pour l’énergie et le développement durable
Préavis 11-2024 Préavis n°12/2024 : Indemnités des membres de la Municipalité : Augmentation du taux d’occupation de deux Conseillers municipaux et adaptation des indemnités de l’ensemble du collège municipal conformément à l’échelle des salaires du Règlement du personnel entré en vigueur au 1er janvier 2023
Préavis 12-2024 Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité -
5 décembre 2024 - Grande Salle - 18h30 Ordre du jour
Ordre du jour Procès-verbal
(Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.)
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis n°13/2024 : Crédits supplémentaires au budget de l’exercice 2024
Preavis 13-2024 Préavis n°14/2024 : Budget 2025
Preavis 14-2024 Postulats, motions et interpellations
Postulat Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité
Les dates préréservées sont :
- 7 mars - 20h15 : à la Grande Salle
- 25 avril - 20h15 : à la Grande Salle
- 6 juin - 20h15 : à la Grande Salle
- 27 juin - 18h30 : au Refuge des Bas-Monts; séance consacrée principalement à la gestion et aux comptes 2023
- 3 octobre - 20h15 : ANNULÉE
- 7 novembre - 20h15 : à la Grande Salle
- 5 décembre - 18h30 : séance consacrée principalement au budget 2025